Déposée le 28 août 1986 par la société NORDISK FJERFABRIK AKTIESELSKAB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SINUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société NORDISK FJERFABRIK AKTIESELSKAB domicilié(e) Gittervej 4, Frihavnen, DK - 2100 COPENHAGUE DANEMARK. - Danemark.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD. - France.
La marque SINUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1368881.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-06
Inscription le 14 novembre 1994 - Transmission de propriété n°178565 - Publication au BOPI 1994-11-14
Inscription le 14 novembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°178564 - Publication au BOPI 1994-11-14
Inscription le 14 novembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°178563 - Publication au BOPI 1994-11-14
Literie (à l'exception du linge);oreillers (à l'exception de ceux destinés à des fins médicales ou chirurgicales) rembourrés de plumes, duvet ou toutes autres sortes de matières de remplissage;sacs de couchage, matelas, matelas de dessus, dessus de matelas.Plumes, semi-duvet, duvet et autres matières de remplissage; linge de lit.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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